Fabrice Laurent

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000054388312(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 202605/07/2026
De: Fabrice LAURENT
directeur de recherche, chef de département adjoint santé animale à l'Institut national de la recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Objet:
dans leur mandat de membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
duree="deux ans"
JORFTEXT000054051025(source JORF)
renouvellement
10 Mai 202610/05/2026
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000053777483(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 202609/04/2026
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000052842904(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 202526/11/2025
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000052398688(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 202517/10/2025
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000051862374(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 202509/07/2025
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000051145892(source JORF)
délégation de signature
09 Février 202509/02/2025
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, adjoint au chef de la mission ministérielle de la stratégie immobilière
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000049314164(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202423/03/2024
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, adjoint au chef de la mission ministérielle de la stratégie immobilière
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000048275095(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202328/10/2023
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, adjoint au chef de la mission ministérielle de la stratégie immobilière
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargés de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000047640987(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 202307/06/2023
De: Fabrice LAURENT
directeur de recherche, chef de département adjoint santé animale à l'Institut national de la recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
duree="trois ans"
JORFTEXT000047562746(source JORF)
nomination
20 Mai 202320/05/2023
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, adjoint au responsable de la mission ministérielle de la stratégie immobilière
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
JORFTEXT000046029083(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044901727(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 202211/01/2022
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000044255130(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043835605(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043590457(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000043221142(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 202107/03/2021
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000042722231(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 202023/12/2020
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
JORFTEXT000042382969(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000041920472(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 202027/05/2020
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, responsable du pôle politique immobilière et achats
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000041606265(source JORF)
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Fabrice Laurent
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000039440241(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201903/12/2019
De: Fabrice Laurent
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000039050707(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201906/09/2019
De: Fabrice Laurent
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000038782926(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201919/07/2019
De: LAURENT Fabrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2017
INTC1710498A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Laurent (Fabrice, René, Roger)
Infirmier en soins généraux de 1er grade
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: LAURENT (Fabrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: LAURENT Fabrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408369A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, chef de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000025917771(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201226/05/2012
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, chef de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000025335557(source JORF)
délégation de signature
07 Février 201207/02/2012
De: Fabrice Laurent
attaché principal d'administration, chef de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
15 février 2011
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
JORFTEXT000024834403(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201124/11/2011
De: Laurent (Fabrice, Denis, William)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: LAURENT Fabrice
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
CONGO -
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Laurent (Fabrice)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000615379(source JORF)
promotion
24 Janvier 200724/01/2007
De: Laurent (Fabrice)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000271976(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Laurent (Fabrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Laurent (Fabrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Laurent (Fabrice)
docteur de l'université d'Aix-Marseille
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000185179(source JORF)
nomination
05 Octobre 199405/10/1994